Aller au contenu principal
Menu
Accueil
  • La Métropole
    • En ce moment
      • Actualités
      • L'agenda des sorties
    • Découvrir la Métropole
      • La Métropole
      • Les finances
      • Pôle Métropolitain Rouen Seine Eure
      • Une administration de proximité
      • La Métropole et l'Europe
    • Instances
      • Bureau
      • Conseil
      • Délibérations et procès-verbaux
      • Arrêtés et décisions
      • Les groupes politiques
      • Organigramme
      • Transparence des rémunérations
      • Conseil de Développement Durable
    • Publications
      • Le Mag
      • Presse
      • Rapports d'activité
      • Documents administratifs
      • Les données géographiques de la Métropole
      • Recueils des Actes Administratifs
    • Offres d'emploi
    • Contactez-nous
  • Grands projets
    • Mobilité
      • La ligne T4
      • La nouvelle ligne T5 prend le départ
    • Mécénat
      • Le mécénat à la Métropole Rouen Normandie
    • Quartiers en mouvement
      • Côte Sainte-Catherine
      • Le projet Beauvoisine
      • Projet de territoire Rouen Métropole 2050
      • Quartier Rouen Flaubert : la reconquête de l’ouest
      • Cœur de Métropole 2
      • La reconquête des espaces publics
      • Saint-Sever Nouvelle Gare
      • Le Jardin des Pépinières
  • Cadre de vie et services
    • Transport et mobilité
      • Réseau Astuce
      • Vélos
      • Véhicules électriques
      • Dispositifs de covoiturage
      • OMMeR : l'Observatoire des Mobilités
      • Plan de Déplacements des Entreprises (PDE)
      • Plan de Déplacements Urbains (PDU)
      • Logistique urbaine fluviale
      • Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement
    • Assainissement
      • Aides et tarifs
      • Conseils d'entretien de votre installation
      • Principe de fonctionnement d'une installation autonome
      • Responsabilités de l'usager
      • Participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC)
      • Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC)
      • Vos demandes - Raccordement et PFAC
      • Station d'épuration Émeraude
    • Eau et distribution
      • Votre abonnement, votre facture
      • Vos principales démarches
      • Conseils pratiques
      • Usines de traitement d'eau potable
    • Déchets
      • Distributions des sacs de collecte
      • Déchetteries
      • Évacuation de l'amiante
      • Que faire de vos encombrants ?
      • Consignes de tri
      • Collecte du textile, linge et chaussures
      • Recyclage des lampes
      • L'usine VESTA
      • Comment me débarrasser de mes DEEE ?
    • Culture et sport
      • La politique sportive de la Métropole Rouen Normandie
      • Carte Reg'Arts
      • Dispositif Ola Pass'sports
      • Équipements
      • Festivals et manifestations
      • Patrimoines
    • Tourisme
      • Randonnées et balades
      • Visites et animations tout public
      • Musées et sites patrimoniaux
      • Seine à Vélo
      • Bases de loisirs
      • Les ports de plaisance
      • Le parc naturel des boucles de la Seine et sa Route des fruits
      • Indicateurs touristiques
      • Office de tourisme
      • Taxe de séjour
    • Voirie
      • Chantiers et projets métropolitains
      • Compétence voirie et règlement de voirie
      • Travaux du pont Corneille
    • Transition écologique
      • Agriculture, Forêt, Biodiversité
      • Enregistrez votre Eco-Manifestation
      • Éducation à l'environnement
      • Jardinage durable
      • Les circuits courts de proximité
      • Concours Créactifs
      • La qualité de l'air
      • Zone à Faibles Émissions mobilité (ZFE-m)
      • Le réseau « Ici remplissez votre Gourde »
      • Rouen Métropole, Capitale du Monde d'Après
    • Habitat
      • PLH - Les engagements de la Métropole
      • Aides aux particuliers
      • Permis de louer
      • La demande de logement social
      • Contacts utiles
      • Rénovation énergétique
      • Distribution publique de l'énergie
    • Solidarité
      • Accueil des gens du voyage
      • Égalité Femmes/Hommes
      • Insertion et emploi
      • Aide au développement
      • Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU)
      • Politique de la ville
      • Prévention spécialisée
      • Contrat de mixité sociale
      • Fonds d'aide aux jeunes (FAJ)
      • Service funéraire
      • Fonds e-inclusion
      • Contrat Territorial d’Accueil et d’Intégration
    • Urbanisme
      • Schéma de COhérence Territoriale (SCOT)
      • Plan Local d'Urbanisme (PLU)
      • Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)
      • Je souhaite construire
      • Je souhaite vendre (DIA)
  • Entreprendre
    • Enseignement supérieur et recherche
      • Dispositifs de soutien à l'enseignement supérieur et la recherche
    • Santé
      • Soutien à la santé
      • Consulter l’appel à projet 2025
    • Développement économique et commerce local
      • Implantez votre entreprise
      • Commerce local
      • Accompagnement à la création
      • Excellence technique
      • Marché d'Intérêt National de Rouen
      • Parc des expositions
      • Parcs d'activités
      • Soutien à la création
      • Les pépinières et hôtels d'entreprises
    • Marchés publics
      • Déposez votre facture
      • Marchés publics, appels à projets
      • Schéma de Promotion des Achats Socialement et Écologiquement Responsables (SPASER)
    • Offres immobilières et foncières
  • Vos démarches
  • Utilisateur

Authentification

Afficher — Authentification Masquer — Authentification
  • Se connecter

Vous recherchez

Fil d'Ariane

  1. Accueil
  2. Documents du PLU de la Métropole
  3. 5_ANNEXES
  4. 5.4_TOME 4_Règlement Local de Publicité
  5. 5.4.2_Règlement Local de Publicité
  6. 5.4.2 ANNEXES REGLEMENTAIRES

Documents du PLU de la Métropole
5.4.2 ANNEXES REGLEMENTAIRES

Nom Trier par ordre décroissant Taille
Remonter
3.1 Plan de zonage PUBLICITES ET PREENSEIGNES
3.2 Plan de zonage ENSEIGNES
3.3 Paysage et patrimoine - PUBLICITES ET PREENSEIGNES
3.4 Paysage et patrimoine - ENSEIGNES
3.5 Arrêtés municipaux - limites d'agglomération.pdf42.98 Mo
3.6 Carte des limites d'agglomération - arrêtés municipaux.pdf3.67 Mo
4 dossiers | 2 fichiers | 46.66 Mo
Accueil

Métropole Rouen Normandie

Direction de la communication
Le 108 - 108, Allée François Mitterrand
CS 50589 - 76006 ROUEN Cedex

Footer menu

Afficher — Footer menu Masquer — Footer menu
  • Contact
  • Mentions légales
  • Politique de Confidentialité
  • Presse
  • Abonnez-vous au Fil, la lettre d'information de la Métropole
  • La Métropole
    • En ce moment
      • Actualités
      • L'agenda des sorties
    • Découvrir la Métropole
      • La Métropole
      • Les finances
      • Pôle Métropolitain Rouen Seine Eure
      • Une administration de proximité
        • 71 Communes
      • La Métropole et l'Europe
    • Instances
      • Bureau
      • Conseil
      • Délibérations et procès-verbaux
      • Arrêtés et décisions
      • Les groupes politiques
      • Organigramme
      • Transparence des rémunérations
      • Conseil de Développement Durable
    • Publications
      • Le Mag
      • Presse
      • Rapports d'activité
      • Documents administratifs
      • Les données géographiques de la Métropole
      • Recueils des Actes Administratifs
    • Offres d'emploi
    • Contactez-nous
  • Grands projets
    • Mobilité
      • La ligne T4
      • La nouvelle ligne T5 prend le départ
    • Mécénat
      • Le mécénat à la Métropole Rouen Normandie
    • Quartiers en mouvement
      • Côte Sainte-Catherine
      • Le projet Beauvoisine
      • Projet de territoire Rouen Métropole 2050
      • Quartier Rouen Flaubert : la reconquête de l’ouest
      • Cœur de Métropole 2
      • La reconquête des espaces publics
        • Consultez la galerie de photos avant/après
      • Saint-Sever Nouvelle Gare
      • Le Jardin des Pépinières
  • Cadre de vie et services
    • Transport et mobilité
      • Réseau Astuce
        • Fiche de signalement accessibilité
        • Réagir en cas d'agression
      • Vélos
      • Véhicules électriques
      • Dispositifs de covoiturage
      • OMMeR : l'Observatoire des Mobilités
      • Plan de Déplacements des Entreprises (PDE)
      • Plan de Déplacements Urbains (PDU)
      • Logistique urbaine fluviale
      • Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement
    • Assainissement
      • Aides et tarifs
      • Conseils d'entretien de votre installation
      • Principe de fonctionnement d'une installation autonome
      • Responsabilités de l'usager
      • Participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC)
      • Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC)
      • Vos demandes - Raccordement et PFAC
      • Station d'épuration Émeraude
    • Eau et distribution
      • Votre abonnement, votre facture
      • Vos principales démarches
      • Conseils pratiques
      • Usines de traitement d'eau potable
    • Déchets
      • Distributions des sacs de collecte
      • Déchetteries
      • Évacuation de l'amiante
      • Que faire de vos encombrants ?
      • Consignes de tri
      • Collecte du textile, linge et chaussures
      • Recyclage des lampes
      • L'usine VESTA
      • Comment me débarrasser de mes DEEE ?
    • Culture et sport
      • La politique sportive de la Métropole Rouen Normandie
      • Carte Reg'Arts
      • Dispositif Ola Pass'sports
      • Équipements
        • Aître Saint-Maclou
        • Cinémas, piscines, patinoires
        • Musées et sites patrimoniaux
        • 106, scène de musiques actuelles
        • Château Robert-le-Diable
        • Cirque théâtre d'Elbeuf
        • Donjon de Rouen
        • ESADHaR
        • Fabrique des savoirs
        • Historial Jeanne d'Arc
        • Kindarena
        • La Maison Sublime
        • Maisons des forêts
          • Programme d'animations
          • Anniversaire nature
          • Les animations à la carte
          • ★ Espace scolaire / extrascolaire
            • Une animation encadrée
            • Accueil sans animateur
            • Mise à disposition d'outils pédagogiques
        • Opéra de Rouen Normandie
        • Parc des expositions
        • Parc naturel urbain du Champ des Bruyères
          • À découvrir au parc
          • Les 4 saisons du Parc
        • Patinoire Olympique Nathalie Péchalat
        • Pavillon des transitions
        • Stade Robert Diochon
        • Zénith
      • Festivals et manifestations
        • Les RDV Sports de la Métropole
        • Cathédrale de lumière
        • Journées européennes du Patrimoine
        • Rendez-vous à l’atelier
        • La Sup Cup
        • Graines de jardin
        • Festival Spring
        • La Forêt Monumentale
        • Les 4 saisons du parc
        • Normandie Impressionniste
      • Patrimoines
        • Quoi de neuf dans le patrimoine ?
        • Expositions Reconstruire…
        • Visites et animations tout public
        • Du côté des enfants
        • Espace enseignants
        • Journées du matrimoine et du patrimoine
        • Château Robert-le-Diable
    • Tourisme
      • Randonnées et balades
      • Visites et animations tout public
      • Musées et sites patrimoniaux
      • Seine à Vélo
      • Bases de loisirs
      • Les ports de plaisance
      • Le parc naturel des boucles de la Seine et sa Route des fruits
      • Indicateurs touristiques
      • Office de tourisme
      • Taxe de séjour
    • Voirie
      • Chantiers et projets métropolitains
      • Compétence voirie et règlement de voirie
      • Travaux du pont Corneille
    • Transition écologique
      • Agriculture, Forêt, Biodiversité
        • Charte Biodiversité
        • Circuits courts de proximité
        • Ecopâturage
        • Espaces forestiers
          • AMI Bois : une nouvelle démarche sur le territoire
          • Le label Forêt d'Exception
          • L'Arboretum du Petit Charme
          • Parc animalier de la forêt de Roumare
          • Les sentiers pédagogiques d'Orival
          • L'oppidum d'Orival
          • Arbres remarquables
        • Espaces naturels et remarquables
          • Pelouses calcicoles
          • Espèces messicoles
          • Gestion des zones humides
          • Terres du moulin à vent
        • La nature près de chez vous
          • Gestion différenciée des espaces
          • Programme mare
          • Les espèces invasives
        • Politique agricole
          • Observatoire foncier agricole
          • Appels à projets agricoles
          • Les haies bocagères
        • Projet Alimentaire Territorial (PAT)
      • Enregistrez votre Eco-Manifestation
      • Éducation à l'environnement
      • Jardinage durable
        • Jardinons !
        • Valoriser les déchets du jardin : broyer et composter
        • Pesticides au jardin et dans les espaces publics : que dit la loi ?
        • Métropole nourricière
      • Les circuits courts de proximité
        • Les circuits courts c'est quoi ?
        • Calendrier des fruits et légumes produits en Normandie
      • Concours Créactifs
      • La qualité de l'air
      • Zone à Faibles Émissions mobilité (ZFE-m)
      • Le réseau « Ici remplissez votre Gourde »
      • Rouen Métropole, Capitale du Monde d'Après
    • Habitat
      • PLH - Les engagements de la Métropole
        • Le Programme Local de l'Habitat 2020-2025
        • Développement urbain - Bimby
      • Aides aux particuliers
        • Accession à la propriété
        • Aides à la rénovation du parc privé
        • Amélioration de l'Habitat - Renouvellement Urbain (Elbeuf)
        • Habitat participatif
        • OPAH Copropriétés dégradées Saint-Etienne-du Rouvray
        • Louez solidaire
      • Permis de louer
      • La demande de logement social
      • Contacts utiles
      • Rénovation énergétique
      • Distribution publique de l'énergie
    • Solidarité
      • Accueil des gens du voyage
      • Égalité Femmes/Hommes
        • Journées internationales
      • Insertion et emploi
      • Aide au développement
      • Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU)
      • Politique de la ville
        • Contrat de ville
        • La lutte contre les discriminations
          • Accès aux droits
          • Qualifier et former
          • Sensibiliser
          • Soutenir des initiatives
      • Prévention spécialisée
      • Contrat de mixité sociale
      • Fonds d'aide aux jeunes (FAJ)
      • Service funéraire
      • Fonds e-inclusion
      • Contrat Territorial d’Accueil et d’Intégration
    • Urbanisme
      • Schéma de COhérence Territoriale (SCOT)
        • Un SCOT : à quoi ça sert ?
        • SCOT en vigueur
          • Contenu du SCOT et documents
          • Objectifs et orientations
          • Mise en oeuvre et suivi
        • Bilan du SCOT à 6 ans (2015-2021)
        • L’élaboration du SCOT-AEC
          • Concertation
      • Plan Local d'Urbanisme (PLU)
        • Consulter le plan local d'urbanisme métropolitain
        • Comprendre le PLU métropolitain
        • Qu'est-ce que le PLU métropolitain ?
        • Élaborer le PLU, un travail collectif
        • Procédures d’évolution du PLU métropolitain
        • Révision du PLU métropolitain
        • Vous avez un projet ?
      • Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)
        • Les ambitions du RLPi de la Métropole
        • Consulter le RLPi en vigueur
        • RLPi, vos démarches
      • Je souhaite construire
      • Je souhaite vendre (DIA)
  • Entreprendre
    • Enseignement supérieur et recherche
      • Dispositifs de soutien à l'enseignement supérieur et la recherche
    • Santé
      • Soutien à la santé
      • Consulter l’appel à projet 2025
    • Développement économique et commerce local
      • Implantez votre entreprise
      • Commerce local
      • Accompagnement à la création
        • Cafés de la création
        • Stratégie tertiaire supérieur
        • Enseignement supérieur et recherche
      • Excellence technique
        • Logistique de pointe
        • Aménagement numérique
      • Marché d'Intérêt National de Rouen
      • Parc des expositions
      • Parcs d'activités
      • Soutien à la création
      • Les pépinières et hôtels d'entreprises
    • Marchés publics
      • Déposez votre facture
      • Marchés publics, appels à projets
      • Schéma de Promotion des Achats Socialement et Écologiquement Responsables (SPASER)
    • Offres immobilières et foncières
  • Vos démarches
  • Utilisateur