Le SCOT de la Métropole en vigueur, approuvé le 12 octobre 2015, est composé des 3 documents suivants

Le rapport de présentation

Le rapport de présentation du SCOT comprend notamment le diagnostic du territoire,à partir duquel ont été identifiés les 6 enjeux pour le territoire de la Métropole :

• Une identité à construire
• Garantir la cohésion sociale du territoire
• Respecter les grands équilibres territoriaux
• Assurer la cohérence et la lisibilité des politiques publiques
• Renforcer l'attractivité du territoire
• Conjuguer aménagement et environnement

Le rapport de présentation comprend également un État Initial de l'Environnement (EIE), qui a permis de définir 6 enjeux fondamentaux concernant l'environnement :

• Faire de la préservation et de la valorisation des espaces et paysages naturels un axe majeur du projet de territoire
• Aménager le territoire en respectant au mieux le cycle naturel de l'eau, en visant la limitation du ruissellement et de l'érosion et la prévention des inondations
• Préserver la ressource en eau souterraine et en quantité pour satisfaire sur le long terme tous les usages
• Rechercher les conditions du maintien d'un secteur industriel dynamique tout en garantissant la sécurité des biens et des personnes et en réduisant ses impacts sur l'environnement et le cadre de vie
• Rechercher les conditions d'une exploitation durable des matériaux du sous-sol
• Créer les conditions d'un territoire sobre en énergie pour une réduction de sa contribution à l'effet de serre et une meilleure qualité de l'air

Consulter le rapport de présentation du SCOT approuvé.

Le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Le PADD constitue le projet de territoire, en définissant les orientations générales d'aménagement et d'urbanisme. Comme le prévoit le Code de l'urbanisme, il fixe les objectifs des politiques publiques en matière d'urbanisme, de logement, des transports et des déplacements, d'implantation commerciale, d'équipements structurants, de développement économique, touristique et culturel, de développement des communications électroniques, de protection et de mise en valeur des espaces naturels, agricoles et forestiers et des paysages, de préservation des ressources naturelles, de lutte contre l'étalement urbain, de préservation et de remise en bon état des continuités économiques.

Le PADD constitue le projet de territoire, en définissant les orientations générales d'aménagement et d'urbanisme. Comme le prévoit le Code de l'urbanisme, il fixe les objectifs des politiques publiques en matière d'urbanisme, de logement, des transports et des déplacements, d'implantation commerciale, d'équipements structurants, de développement économique, touristique et culturel, de développement des communications électroniques, de protection et de mise en valeur des espaces naturels, agricoles et forestiers et des paysages, de préservation des ressources naturelles, de lutte contre l'étalement urbain, de préservation et de remise en bon état des continuités économiques.

Il a été soumis au débat du Conseil Communautaire du 25 juin 2012.

Consulter le PADD du SCOT approuvé.

Le Document d'Orientation et d'Objectifs (DOO)

Le Document d'Orientation et d'Objectifs traduit le PADD en déterminant les orientations générales de l'organisation de l'espace et les grands équilibres entre les espaces urbains et à urbaniser et les espaces ruraux, naturels, agricoles et forestiers. Il définit les conditions d'un développement urbain maîtrisé et les principes de restructuration des espaces urbanisés, de revitalisation des centres urbains et ruraux, de mise en valeur des entrées de ville, de valorisation des paysages et de prévention des risques. Il détermine les conditions d'un développement équilibré dans l'espace rural entre l'habitat, l'activité économique et artisanale, et la préservation des sites naturels, agricoles et forestiers.

Consulter le DOO du SCOT approuvé.

Le SCOT en vigueur est téléchargeable ci-dessous, et consultable en version papier au siège de la Métropole (Le 108 - 108, Allée François Mitterrand - Rouen).

Télécharger et consulter le SCOT de la Métropole Rouen Normandie (incluant le DAC).