Fonds Air Bois et le Contrat de chaleur renouvelable : la Métropole s'engage !

La Métropole Rouen Normandie et l’ADEME officialisent leur engagement sur le Fonds Air Bois (l’aide qui tombe "pile poêle"), et le Contrat Chaleur Renouvelable territorial. Ces deux dispositifs marquent l’engagement fort de la Métropole à accompagner le territoire vers des projets performants, respectueux de la santé et de l’environnement.

En marge du Comité stratégique d’Énergies Métropole Rouen Normandie qui s’est réuni le 17 avril, la Métropole Rouen Normandie et l’ADEME ont procédé à deux signatures officialisant leur engagement sur le Fonds Air Bois (l’aide qui tombe "pile poêle"), et le Contrat Chaleur Renouvelable territorial. Ces deux dispositifs marquent l’engagement fort de la Métropole à accompagner le territoire vers des projets performants, respectueux de la santé et de l’environnement.

Pour Nicolas Mayer-Rossignol, Maire de Rouen, Président de la Métropole Rouen Normandie, Luce Pane, Vice-Présidente en charge de l'Énergie, la sobriété énergétique et les déchets, Sylvaine Santo, Vice-Présidente en charge des petites communes et de la ruralité et Guillaume Lefrançois, Directeur Régional délégué de l’ADEME en Normandie, l’Agence de la transition écologique : « Ces deux dispositifs, proposés pour l’un aux particuliers et pour l’autre aux professionnels et collectivités, permettent de créer autant d’opportunités de concilier performance énergétique et respect du climat et de la santé. La Métropole et l’ADEME continuent leur travail conjoint pour les énergies de demain ! »

Fonds Air Bois : une aide qui tombe « pile poêle » !
La Métropole de Rouen a voté en Conseil Métropolitain le 12 février 2024 une aide financière permettant d’accompagner les habitants dans le remplacement de leurs chauffages à bois. Cette mesure marque l’engagement de la Métropole Rouen Normandie à améliorer la qualité de l’air et le confort des logements sur son territoire, notamment grâce à l’appui de l’ADEME qui finance la moitié de l’enveloppe financière destinée au renouvellement des appareils à bois vétustes. L’enveloppe globale du fonds Air Bois est de 1,8 millions d’euros sur 3 ans (2024- 2027), dont 900 000 € apportés par l’ADEME. Une aide complémentaire à l’animation et à la communication est apportée par l’ADEME à hauteur de 100 000€.

Ce dispositif est destiné à se prolonger, visant le remplacement de 8 500 appareils à bois vétustes sur 7 ans, dont 1 500 aidés financièrement par la Métropole les trois premières années (prime forfaitaire de 1 000€ à 2 000€ selon le niveau de revenus du foyer). Ces primes seront cumulables avec les autres aides financières existantes (Ma Prime Renov’, Région Normandie, Département 76…), dans la limite de la dépense éligible fixée nationalement.

L’ouverture du fonds de soutien financier à destination des particuliers aura lieu début mai 2024 avec la mise en ligne d’une plate-forme dédiée. Pour toute demande d’aide, il sera proposé un accompagnement par le service public Énergies Métropole Rouen Normandie. Les conseillers d’Énergies Métropole renseignent également le particulier qui souhaite installer un premier équipement à bois, sans remplacement d’un ancien appareil, et pour tout travaux de rénovation énergétique. Si le projet est éligible, le particulier recevra un courrier d’accord de prime (1 000 € ou 2 000 €) et disposera de douze mois pour faire réaliser le remplacement de son ancien équipement.

Les professionnels (fournisseurs de matériels, de bois, installateurs et chargés de l’entretien et du ramonage des appareils) seront spécifiquement sensibilisés. Une Charte d’engagement sera proposée aux installateurs. À compter du 1er janvier 2025, les ménages devront passer par ces signataires (engagés à la conformité des installations, à l’enjeu de qualité de l’air, au risque incendie, aux bons usages, et à la rénovation énergétique) pour bénéficier des primes métropolitaines.

Contrat Chaleur Renouvelable territorial (CCRt)
La signature réalisée vient valider le choix par l’ADEME de la Métropole Rouen Normandie comme opérateur territorial du CCRt. Ce dispositif permet au territoire de bénéficier de soutiens financiers du Fonds chaleur pour des projets de chaleur renouvelable de taille modeste. L’ADEME confie ainsi à la Métropole l’instruction des demandes d’aides, pour un montant maximum estimé à 7,2 millions d’euros sur 4 ans, destinés à la fois aux études mais également aux investissements.
Tous les porteurs de projets sur les filières géothermie de surface, bois-énergie, et solaire thermique, hormis les particuliers, pourront ainsi bénéficier de soutien financier ainsi que d’un accompagnement personnalisé, gratuit et indépendant d’֥Énergies Métropole afin de concrétiser leurs projets. Selon l’étude de préfiguration, plus de 50 projets permettront ainsi la production de 10 950 MWh de chaleur renouvelable. Ils sont portés par des bailleurs sociaux, des communes et autres acteurs publics, des acteurs économiques, des copropriétés et des établissements de santé et médico-sociaux. Tout le territoire de la Métropole Rouen Normandie est éligible au dispositif.