Les procédures d’évolution achevées

Modifié le 13/10/21
Corps de texte

Retrouver toutes les procédures d’évolution du PLU achevées

La 1ère modification simplifiée a été approuvée au Conseil Métropolitain du 5 juillet 2021.
Cette procédure portait sur des corrections d’erreurs matérielles (fautes d’orthographe, erreurs de mots, corrections de bas de page, de pagination du sommaire...) et des ajustements de l’écriture de certaines dispositions règlementaires pour une meilleure application et compréhension des règles… ».

Vous pouvez consulter l’ensemble des pièces ci-dessous et au format papier au siège de la Métropole Rouen Normandie.


Consulter le PLU consolidé intégrant la modification

Informations utiles PLU

Consulter la modification simplifié n°1 approuvée le 5 juillet 2021

 


 

 

Consulter le PLU Métropolitain approuvé

L’ensemble des pièces du PLU métropolitain approuvé sont consultables et téléchargeables en cliquant ICI.

Vous pouvez repérer les règles applicables à une ou des parcelles(s) en localisant la parcelle (avec l’adresse ou la référence cadastrale) sur la carte interactive du PLU en cliquant ici.