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Répertoire des documents administratifs détenus par la CREA.

Tri par ordre alphabétiqueDescriptionTri par ordre alphabétique Thèmes concernés Format de mise à disposition Moyen d'accès et/ou site internet
Actes d'acquisition Urbanisme, foncier Papier ou électronique Consultation sur place ou envoi sur demande dans le cadre des dispositions légales et réglementaires de transmissibilité
Actes de cession Urbanisme, foncier Papier ou électronique Consultation sur place ou envoi sur demande dans le cadre des dispositions légales et réglementaires de transmissibilité
Arrêtés Agglo Administration générale Papier Recueil des actes administratifs, consultable à  l'accueil 14 bis avenue Pasteur (de 8 h à  18 h, du lundi au vendredi)
Audits Administration générale Papier ou électronique Consultation sur place ou envoi sur demande dans le cadre des dispositions légales et réglementaires de transmissibilité
Baux Urbanisme, foncier Papier ou électronique Consultation sur place ou envoi sur demande dans le cadre des dispositions légales et réglementaires de transmissibilité
Bons de commande Finances, contrats et marchés Papier ou électronique Consultation sur place ou envoi sur demande dans le cadre des dispositions légales et réglementaires de transmissibilité
Budgets Finances, contrats et marchés Papier ou électronique Consultation sur place ou envoi sur demande dans le cadre des dispositions légales et réglementaires de transmissibilité
Compte administratif Finances, contrats et marchés Papier ou électronique Consultation sur place ou envoi sur demande dans le cadre des dispositions légales et réglementaires de transmissibilité
Contrats Finances, contrats et marchés Papier ou électronique Consultation sur place ou envoi sur demande dans le cadre des dispositions légales et réglementaires de transmissibilité
Contrats initiaux et avenants Finances, contrats et marchés Papier ou électronique Consultation sur place ou envoi sur demande dans le cadre des dispositions légales et réglementaires de transmissibilité
Conventions Finances, contrats et marchés, Urbanisme, foncier, Accueil gens du voyage, Administration générale, Gestion du personnel, Développement économique, tourisme Papier ou électronique Consultation sur place ou envoi sur demande dans le cadre des dispositions légales et réglementaires de transmissibilité
Conventions d'occupation du domaine public Urbanisme, foncier Papier ou électronique Consultation sur place ou envoi sur demande dans le cadre des dispositions légales et réglementaires de transmissibilité
Conventions de servitude Urbanisme, foncier Papier ou électronique Consultation sur place ou envoi sur demande dans le cadre des dispositions légales et réglementaires de transmissibilité
Courriers (correspondances avec les institutionnels, les usagers, les prestataires…) Administration générale Papier ou électronique Consultation sur place ou envoi sur demande dans le cadre des dispositions légales et réglementaires de transmissibilité
Délibérations Administration générale Electronique Procès verbaux des conseils et bureaux sur le site de la Métropole : http://www.metropole-rouen-normandie.fr/espace-presse-de-la-metropole
Devis (de l'Agglo) Finances, contrats et marchés Papier ou électronique Consultation sur place ou envoi sur demande dans le cadre des dispositions légales et réglementaires de transmissibilité
Devis (pour l'Agglo) Finances, contrats et marchés Papier ou électronique Consultation sur place ou envoi sur demande dans le cadre des dispositions légales et réglementaires de transmissibilité
Documents d'urbanisme Urbanisme, foncier Papier Envoi sur demande. Consultation sur place pour les grands plans
Dossiers de demandes de subventions Administration générale Papier ou électronique Consultation sur place ou envoi sur demande dans le cadre des dispositions légales et réglementaires de transmissibilité
Etude préalables Administration générale Papier ou électronique Consultation sur place ou envoi sur demande dans le cadre des dispositions légales et réglementaires de transmissibilité
Etudes de faisabilité Urbanisme, foncier, Développement économique, tourisme Papier ou électronique Consultation sur place ou envoi sur demande dans le cadre des dispositions légales et réglementaires de transmissibilité
Etudes financières ou technique Administration générale Papier ou électronique Consultation sur place ou envoi sur demande dans le cadre des dispositions légales et réglementaires de transmissibilité
Facturation Finances, contrats et marchés Papier ou électronique Consultation sur place ou envoi sur demande dans le cadre des dispositions légales et réglementaires de transmissibilité
Factures, pièces justificatives Finances, contrats et marchés Papier ou électronique Consultation sur place ou envoi sur demande dans le cadre des dispositions légales et réglementaires de transmissibilité
Notes de service Gestion du personnel Papier ou électronique Consultation sur place ou envoi sur demande dans le cadre des dispositions légales et réglementaires de transmissibilité
Organigramme Gestion du personnel Electronique Direction sur le site Internet de la Métropole : http://www.metropole-rouen-normandie.fr/organigramme-de-la-metropole
Organigrame intégral sur demande
Pièces de marchés Finances, contrats et marchés Papier ou électronique (numérisable) Consultation sur place ou envoi sur demande dans le cadre des dispositions légales et réglementaires de transmissibilité
Plans, cartes Urbanisme, foncier Papier ou électronique Consultation sur place ou envoi sur demande dans le cadre des dispositions légales et réglementaires de transmissibilité
Procès verbaux des commissions, régies autonomes Administration générale Papier ou électronique Consultation sur place ou envoi sur demande dans le cadre des dispositions légales et réglementaires de transmissibilité
Programme local de l'habitat Urbanisme, foncier Electronique En ligne sur le site de la Métropole: http://www.metropole-rouen-normandie.fr/habitat-dans-la-metropole
Programmes de travaux Administration générale Electronique En ligne, dans les procès verbaux des conseils et bureaux : http://www.metropole-rouen-normandie.fr/espace-presse-de-la-metropole
Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public Finances, contrats et marchés Electronique En ligne sur le site de La Métropole : http://www.metropole-rouen-normandie.fr/les-publications-de-la-metropole-9
Rapports d'activités Administration générale Electronique En ligne sur le site de la Métropole: http://www.metropole-rouen-normandie.fr/les-publications-de-la-metropole-12
Règlement intérieur des aires d'accueil des gens du voyage Accueil gens du voyage Papier Sur place, sur les aires d'accueil
Règlement intérieur, de service Administration générale Papier En ligne sur le site de la Métropole : http://www.metropole-rouen-normandie.fr/affiche-les-publications-de-la-metropole130 (eau et assainissement collectif)
Répertoire du patrimoine de l'Agglo Administration générale Papier ou électronique Consultation sur place ou envoi sur demande dans le cadre des dispositions légales et réglementaires de transmissibilité
Schémas directeurs Urbanisme, foncier Papier ou électronique Consultation sur place ou envoi sur demande dans le cadre des dispositions légales et réglementaires de transmissibilité
Tableaux de bord Administration générale Papier ou électronique Consultation sur place ou envoi sur demande dans le cadre des dispositions légales et réglementaires de transmissibilité

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